Conditions générales de vente 

Book-e-Book est le site web marchand des éditions Book-e-Book, sarl accessible sur les quatre domaines suivants : 
book-e-book.com
book-e-book.fr
book-e-book.net
book-e-book.org

Le terme "book-e-book" ou "site book-e-book" employé dans ce document fait référence, indifféremment, aux pages web accessibles sur ces domaines.
Book-e-Book est une sarl au capital de 38.000 Euros, située à Paris 5ème en France.

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les relations commerciales entre la sarl Book-e-Book et l'auteur de la commande et pour tous les articles disponibles sur le site book-e-book.
Sauf dispositions particulières écrites et expressément acceptées par book-e-book, toute condition non conforme aux conditions générales sera considérée comme nulle et non avenue. Le fait de passer une commande d'un ou de plusieurs produits proposés sur le site book-e-book constitue une reconnaissance et une acceptation sans réserves des présentes conditions de ventes de la part de l'acheteur.
Les prix et description des produits proposés sur le site book-e-book.com ne sont donnés qu'à titre indicatif, et la société book-e-book ne peut être tenue responsable des dommages pouvant résulter de l'utilisation du site book-e-book par les internautes.

Commandes

Les commandes peuvent être passées : 
- par Internet, directement sur notre site book-e-book.com
- par courrier à Book-e-Book éditions, 16bd Saint-Germain CS70514, 75237 Paris Cedex 05. France
- chez votre libraire, en choisissant une librairie partenaire près de chez vous (cf. liste fournie en page d'accueil de notre site).

Prix

Les prix indiqués sur le site book-e-book sont en euros, toutes taxes comprises. Les prix indiqués dans une autre devise, le sont à titre indicatif. Il sont convertis en euros suivant le taux de change en vigueur au moment de la commande. Le règlement est effectué en euros, quel que soit le pays de provenance de la commande .
Dans le cas d'un règlement par chèque ou par virement d'une commande passée par fax ou par téléphone, le traitement de la commande n'est effectué qu'après réception du chèque. Les prix indiqués sont modifiables sans préavis. Le prix applicable au produit est celui affiché à la date de la commande, quelle qu'en soit la date de livraison.
Les produits commandés restent la propriété de Book-e-book jusqu'au règlement intégral de leur prix et des frais de port. Par contre, le transfert des risques de perte et de détérioration est effectif dès réception des produits par l'acquéreur.
Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux.
Pour les particuliers et un envoi en service standard, à partir de 35 € d'achat (de livres version "papier" ou d'objets "boutique") les frais d'expédition en Europe sont réduits à 0,01 €

Disponibilité des produits, Réclamations

Bien que la base de données soit constamment mise à jour, il est possible que certains produits ne soient pas ou plus disponibles. L'indisponibilité provisoire ou définitive d'un article ne peut engager la responsabilité de la société Book-e-book. Certains articles peuvent n'être disponibles qu'en 1 seul exemplaire ou définitivement indisponibles. Dans ce cas, la commande de l'objet est automatiquement annulée et nous vous en informerons dans les plus brefs délais, par courrier électronique ou par courrier postal en fonction des informations dont nous disposons.
Avant toute réclamation au sujet de la non-réception d'une commande, un délai de 15 jours à compter de la date d'expédition sera nécessaire pour la France et de 30 jours pour l'étranger. Aucune réclamation concernant un défaut de fabrication ne sera recevable plus de 8 jours après réception du produit.

Version numérique des ouvrages

Les éditions Book-e-book ont opté pour un système respectueux du client lecteur avec, pour chaque ouvrage numérique, 3 téléchargements possibles non limités dans le temps. De plus, dans le cadre de ces trois téléchargements, lorsque les versions numériques des ouvrages publiés par Book-e-book sont mises à jour, les éditions Book-e-book autorisent leurs clients-lecteurs à télécharger gratuitement les versions mises à jour des ouvrages dont ils avaient fait l'acquisition antérieurement.
Dans le cadre de cette démarche respectueuse, les éditions Book-e-book vous accordent une licence illimitée dans le temps mais non cessible, non transférable et non sous-licenciable.

Le contenu et la présentation des fichiers numériques sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle en France et par les législations étrangères régissant les droits d'auteur et droits voisins (marques, dessins, modèles et brevets).
Et les présentes conditions générales de vente stipulent que les oeuvres de l'esprit proposées par les éditions Book-e-book au téléchargement par fichiers numériques sont uniquement destinées à un usage privé, personnel et gratuit et que tout usage public collectif ou toute revente, louage, échange ou transfert à un tiers d'une copie de tout ou partie des contenus numériques est strictement interdit sans notre autorisation expresse et écrite, et sera considéré comme un acte de contrefaçon ou violation du droit d’auteur, passible de poursuites judiciaires civiles ou pénales.

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